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Code SH 87032210 - Voitures neuves 1000-1500 cc
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture de tourisme berline neuve, 1200 cm³, 4 places, 4 portes, 1830 mm de long, 1730 mm de large, 1470 mm de haut
- Voiture de course neuve, 1400 cm³, 2 places, 2 portes, 4150 mm de long, 1940 mm de large, 1200 mm de haut
- Voiture du type break neuve, 1300 cm³, 5 places, 5 portes, 4500 mm de long, 1820 mm de large, 1650 mm de haut
- Voiture de tourisme coupé neuve, 1450 cm³, 2+2 places, 2 portes, 4400 mm de long, 1850 mm de large, 1370 mm de haut
- Voiture de tourisme familiaux neuve, 1350 cm³, 7 places, 5 portes, 4620 mm de long, 1830 mm de large, 1750 mm de haut
- Voiture de course GT neuve, 1490 cm³, 2 places, 2 portes, 4350 mm de long, 1990 mm de large, 1250 mm de haut
- Voiture de course neuve, 1400 cm³, 2 places, 2 portes, 4150 mm de long, 1940 mm de large, 1200 mm de haut
- Voiture du type break neuve, 1300 cm³, 5 places, 5 portes, 4500 mm de long, 1820 mm de large, 1650 mm de haut
- Voiture de tourisme coupé neuve, 1450 cm³, 2+2 places, 2 portes, 4400 mm de long, 1850 mm de large, 1370 mm de haut
- Voiture de tourisme familiaux neuve, 1350 cm³, 7 places, 5 portes, 4620 mm de long, 1830 mm de large, 1750 mm de haut
- Voiture de course GT neuve, 1490 cm³, 2 places, 2 portes, 4350 mm de long, 1990 mm de large, 1250 mm de haut
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870322
D'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³
87032210
Neufs
87032290
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870322
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032210
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032210
Changements en faveur de 87032210
1988:
87032210
➜
1989:
87032211
1988:
87032210
➜
1989:
87032219
2016:
87032210
➜
2017:
87032210
2016:
87032210
➜
2017:
87034010
2016:
87032210
➜
2017:
87036010
Changements en faveur de 87032210
1999:
87032211
➜
2000:
87032210
1999:
87032219
➜
2000:
87032210
2016:
87032210
➜
2017:
87032210