Code SH 87032210 - voitures neuves 1000-1500 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURE DE TOURISME NEUVE, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 1200 CM³
- VÉHICULE AUTOMOBILE TYPE «BREAK» NEUF, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 1400 CM³
- VOITURE DE COURSE NEUVE, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 1300 CM³
- VÉHICULE AUTOMOBILE DE TRANSPORT DE MOINS DE 10 PERSONNES NEUF, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 1100 CM³
- VOITURE DE TOURISME NEUVE, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 1500 CM³

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
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Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870322 D'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³ 87032210 Neufs 87032290 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870322
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032210
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032210
1988: 87032210
➜
1989: 87032211
1988: 87032210
➜
1989: 87032219
2016: 87032210
➜
2017: 87032210
2016: 87032210
➜
2017: 87034010
2016: 87032210
➜
2017: 87036010

Changements en faveur de 87032210
1999: 87032211
➜
2000: 87032210
1999: 87032219
➜
2000: 87032210
2016: 87032210
➜
2017: 87032210