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Code SH 87032290 - Véhicules usagés 1000-1500 cm³
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Audi A4 2.0T 2015 (1,984 cm³)
- BMW 328i 2012 (2,979 cm³)
- Volkswagen Golf R 2017 (1,984 cm³)
- Mercedes-Benz C-Class C 250 2014 (1,991 cm³)
- Volvo S60 T5 2016 (1,969 cm³)
- BMW 328i 2012 (2,979 cm³)
- Volkswagen Golf R 2017 (1,984 cm³)
- Mercedes-Benz C-Class C 250 2014 (1,991 cm³)
- Volvo S60 T5 2016 (1,969 cm³)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870322
D'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³
87032210
Neufs
87032290
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870322
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032290
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032290
Changements en faveur de 87032290
2016:
87032290
➜
2017:
87032290
2016:
87032290
➜
2017:
87034090
2016:
87032290
➜
2017:
87036090
Changements en faveur de 87032290
2016:
87032290
➜
2017:
87032290