Code SH 87032290 - voitures usagées 1000-1500 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Voiture de tourisme usagée, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée de 1 200 cm³
- Break usagé, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée de 1 400 cm³
- Voiture de course usagée, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée de 1 300 cm³
- Véhicule automobile usagé, principalement conçu pour le transport de 5 personnes, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée de 1 100 cm³
- Voiture de tourisme usagée, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée de 1 500 cm³, poids net de 1 200 kg
- Break usagé, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée de 1 250 cm³, longueur de 4,5 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870322 D'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³ 87032210 Neufs 87032290 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870322
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032290
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032290
2016: 87032290
➜
2017: 87032290
2016: 87032290
➜
2017: 87034090
2016: 87032290
➜
2017: 87036090

Changements en faveur de 87032290
2016: 87032290
➜
2017: 87032290