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Code SH 87036010 - Hybrides électriques neufs
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture familiale essence-électrique (BERLine 5 porte, 1830 mm de long, 149 g/km de CO2 émissions)
- Voiture de course hybride essence-électrique (GT 3.0, 440 ch, 1850 kg)
- Voiture de tourisme essence-électrique 5 places (C4 hybride, 4500 mm de long, 92 kW)
- Voiture type break hybride essence-électrique (XS 5-portes, 1590 mm de hauteur, 137 g/km de CO2 émissions)
- Voiture de sport hybride essence-électrique (NSX, 2894 mm de long, 507 ch)
- Voiture de course hybride essence-électrique (GT 3.0, 440 ch, 1850 kg)
- Voiture de tourisme essence-électrique 5 places (C4 hybride, 4500 mm de long, 92 kW)
- Voiture type break hybride essence-électrique (XS 5-portes, 1590 mm de hauteur, 137 g/km de CO2 émissions)
- Voiture de sport hybride essence-électrique (NSX, 2894 mm de long, 507 ch)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
870360
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
87036010
Neufs
87036090
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870360
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87036010
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87036010
2016:
87032110
➜
2017:
87036010
2016:
87032210
➜
2017:
87036010
2016:
87032311
➜
2017:
87036010
2016:
87032319
➜
2017:
87036010
2016:
87032410
➜
2017:
87036010