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Code SH 87036090 - Véhicules hybrides rechargeables usagés
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture de tourisme hybride rechargeable, 5 places, 4 portes, 1800 cm³, 72 kW (120 ch), 4,5 m x 1,8 m x 1,4 m, 1500 kg
- Voiture de course hybride rechargeable, 2 places, 2 portes, 2000 cm³, 150 kW (200 ch), 4,2 m x 1,9 m x 1,3 m, 1300 kg
- Break hybride rechargeable, 7 places, 5 portes, 2500 cm³, 100 kW (136 ch), 4,8 m x 1,9 m x 1,5 m, 1800 kg
- Voiture de luxe hybride rechargeable, 4 places, 4 portes, 3000 cm³, 180 kW (245 ch), 5,1 m x 1,9 m x 1,5 m, 2000 kg
- Voiture familiales hybride rechargeable, 5 places, 5 portes, 2200 cm³, 120 kW (163 ch), 4,6 m x 1,8 m x 1,4 m, 1600 kg
- Voiture économique hybride rechargeable, 4 places, 3 portes, 1500 cm³, 80 kW (109 ch), 4,2 m x 1,7 m x 1,3 m, 1200 kg
- Voiture de course hybride rechargeable, 2 places, 2 portes, 2000 cm³, 150 kW (200 ch), 4,2 m x 1,9 m x 1,3 m, 1300 kg
- Break hybride rechargeable, 7 places, 5 portes, 2500 cm³, 100 kW (136 ch), 4,8 m x 1,9 m x 1,5 m, 1800 kg
- Voiture de luxe hybride rechargeable, 4 places, 4 portes, 3000 cm³, 180 kW (245 ch), 5,1 m x 1,9 m x 1,5 m, 2000 kg
- Voiture familiales hybride rechargeable, 5 places, 5 portes, 2200 cm³, 120 kW (163 ch), 4,6 m x 1,8 m x 1,4 m, 1600 kg
- Voiture économique hybride rechargeable, 4 places, 3 portes, 1500 cm³, 80 kW (109 ch), 4,2 m x 1,7 m x 1,3 m, 1200 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
870360
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
87036010
Neufs
87036090
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870360
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87036090
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87036090
2016:
87032190
➜
2017:
87036090
2016:
87032290
➜
2017:
87036090
2016:
87032390
➜
2017:
87036090
2016:
87032490
➜
2017:
87036090