Code SH 87036090 - véhicules hybrides rechargeables usagés

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURE DE TOURISME HYBRIDE RECHARGEABLE USAGÉE (POIDS : 1500 KG, LONGUEUR : 4,5 M, AUTONOMIE ÉLECTRIQUE : 50 KM)
- BREAK HYBRIDE RECHARGEABLE USAGÉ (POIDS : 1600 KG, LONGUEUR : 4,7 M, AUTONOMIE ÉLECTRIQUE : 60 KM)
- VOITURE DE COURSE HYBRIDE RECHARGEABLE USAGÉE (POIDS : 1200 KG, LONGUEUR : 4,2 M, AUTONOMIE ÉLECTRIQUE : 30 KM)
- VÉHICULE AUTOMOBILE HYBRIDE RECHARGEABLE USAGÉ (POIDS : 1400 KG, LONGUEUR : 4,6 M, AUTONOMIE ÉLECTRIQUE : 55 KM)
- VOITURE DE TOURISMES HYBRIDE RECHARGEABLE USAGÉE (POIDS : 1550 KG, LONGUEUR : 4,55 M, AUTONOMIE ÉLECTRIQUE : 45 KM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course 870360 Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 87036010 Neufs 87036090 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870360
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87036090
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87036090
2016: 87032190
➜
2017: 87036090
2016: 87032290
➜
2017: 87036090
2016: 87032390
➜
2017: 87036090
2016: 87032490
➜
2017: 87036090