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Code SH 87091910 - Chariots pour transport radioactif
Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Charriot de transport de colis radioactifs pour les installations nucléaires (1,5 tonnes, 4x2m)
- Chariot-tracteur pour les gares ferroviaires (2,5 tonnes, 5x3m)
- Charriot électrique de manutention pour les entrepôts de stockage des déchets radioactifs (1 tonne, 3x2m)
- Véhicule de transport de produits radioactifs pour les usines de traitement de combustibles nucléaires (2 tonnes, 4x2,5m)
- Chariot de livraison pour les centrales nucléaires (1,8 tonnes, 4x2,2m)
- Charriot de transfert de matières radioactives pour les laboratoires de recherche (0,5 tonnes, 2x1,5m)
- Chariot-tracteur pour les gares ferroviaires (2,5 tonnes, 5x3m)
- Charriot électrique de manutention pour les entrepôts de stockage des déchets radioactifs (1 tonne, 3x2m)
- Véhicule de transport de produits radioactifs pour les usines de traitement de combustibles nucléaires (2 tonnes, 4x2,5m)
- Chariot de livraison pour les centrales nucléaires (1,8 tonnes, 4x2,2m)
- Charriot de transfert de matières radioactives pour les laboratoires de recherche (0,5 tonnes, 2x1,5m)
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8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
Chariots
870919
Autres
87091910
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87091990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8709
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870919
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87091910
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06