Code SH 87091910 - chariots pour produits radioactifs [euratom]

Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chariot automobile non électrique, sans dispositif de levage, spécifiquement conçu pour le transport de produits à forte radioactivité (EURATOM), capacité de charge : 500 kg, dimensions : 120 x 80 x 60 cm
- Chariot-tracteur non électrique, sans dispositif de levage, dédié au transport de produits à forte radioactivité (EURATOM), capacité de traction : 1 tonne, dimensions : 150 x 90 x 70 cm
- Chariot automobile non électrique, sans dispositif de levage, spécialement adapté au transport de produits à forte radioactivité (EURATOM), capacité de charge : 750 kg, dimensions : 130 x 85 x 65 cm
- Chariot-tracteur non électrique, sans dispositif de levage, conçu pour le transport de produits à forte radioactivité (EURATOM), capacité de traction : 1,5 tonnes, dimensions : 160 x 95 x 75 cm
- Chariot automobile non électrique, sans dispositif de levage, destiné au transport de produits à forte radioactivité (EURATOM), capacité de charge : 600 kg, dimensions : 125 x 82 x 63 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8709 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties Chariots 870919 Autres 87091910 Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 87091990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8709
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870919
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87091910
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06