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Code SH 87091990 - Chariots automobiles non elective
Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chariot diesel pour entrepôt de 3 tonnes de charge utile et 5 m de longueur
- Chariot à essence pour aéroport de 1,5 tonne de charge utile et 3,5 m de longueur
- Chariot-tracteur pour gare de 2,5 tonnes de charge utile et 4,5 m de longueur
- Chariot sans dispositif de levage pour transport de marchandises en port de 4 tonnes de charge utile et 6 m de longueur
- Chariot à essence pour aéroport de 1,5 tonne de charge utile et 3,5 m de longueur
- Chariot-tracteur pour gare de 2,5 tonnes de charge utile et 4,5 m de longueur
- Chariot sans dispositif de levage pour transport de marchandises en port de 4 tonnes de charge utile et 6 m de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
Chariots
870919
Autres
87091910
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87091990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8709
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870919
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87091990
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06