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Code SH 87091990 - chariots non électriques, sans levage
Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CHARIOT-TRACTEUR MANUEL POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES GARES, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 500 KG, DIMENSIONS : 120 CM (L) X 80 CM (L) X 100 CM (H).
- CHARIOT AUTOMOBILE NON ÉLECTRIQUE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES ENTREPÔTS, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 800 KG, DIMENSIONS : 150 CM (L) X 90 CM (L) X 110 CM (H).
- CHARIOT-TRACTEUR À ESSIEU RIGIDE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES USINES, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 1 TONNE, DIMENSIONS : 200 CM (L) X 100 CM (L) X 120 CM (H).
- CHARIOT AUTOMOBILE NON ÉLECTRIQUE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES PORTS, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 1,5 TONNES, DIMENSIONS : 250 CM (L) X 120 CM (L) X 130 CM (H).
- CHARIOT-TRACTEUR À ESSIEU ARTICULÉ POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES AÉROPORTS, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 600 KG, DIMENSIONS : 180 CM (L) X 85 CM (L) X 105 CM (H).
- CHARIOT AUTOMOBILE NON ÉLECTRIQUE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES ENTREPÔTS, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 800 KG, DIMENSIONS : 150 CM (L) X 90 CM (L) X 110 CM (H).
- CHARIOT-TRACTEUR À ESSIEU RIGIDE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES USINES, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 1 TONNE, DIMENSIONS : 200 CM (L) X 100 CM (L) X 120 CM (H).
- CHARIOT AUTOMOBILE NON ÉLECTRIQUE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES PORTS, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 1,5 TONNES, DIMENSIONS : 250 CM (L) X 120 CM (L) X 130 CM (H).
- CHARIOT-TRACTEUR À ESSIEU ARTICULÉ POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES AÉROPORTS, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE DE 600 KG, DIMENSIONS : 180 CM (L) X 85 CM (L) X 105 CM (H).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
Chariots
870919
Autres
87091910
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87091990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8709
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870919
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87091990
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06