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Code SH 87161092 - Caravanes légèreskrv
Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids <= 1600 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caravane de 3,5 mètres de longueur pour 2,2 mètres de largeur, d'un poids de 1200 kg
- Remorque pour camping avec toile de tente et mobilier intérieur, d’un poids de 1400 kg et des dimensions de 4,5m x 2,5m
- Semi-remorque de type petite maison, d’un poids de 1500 kg, avec une superficie de 15 mètres carrés et une hauteur de 3,2 mètres
- Caravane élargie avec terrasse extérieure, d'un poids de 1300 kg et des dimensions de 5,5m x 2,8m
- Remorque pour habitation légère, d'un poids de 1100 kg et des dimensions de 3,8m x 2,2m
- Caravane de luxe avec salle de bain et kitchenette, d’un poids de 1590 kg et des dimensions de 6,2m x 2,5m
- Remorque pour camping avec toile de tente et mobilier intérieur, d’un poids de 1400 kg et des dimensions de 4,5m x 2,5m
- Semi-remorque de type petite maison, d’un poids de 1500 kg, avec une superficie de 15 mètres carrés et une hauteur de 3,2 mètres
- Caravane élargie avec terrasse extérieure, d'un poids de 1300 kg et des dimensions de 5,5m x 2,8m
- Remorque pour habitation légère, d'un poids de 1100 kg et des dimensions de 3,8m x 2,2m
- Caravane de luxe avec salle de bain et kitchenette, d’un poids de 1590 kg et des dimensions de 6,2m x 2,5m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8716
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871610
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87161092
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87161092
2011:
87161010
➜
2012:
87161092
2011:
87161091
➜
2012:
87161092
2011:
87161094
➜
2012:
87161092