Code SH 87161092 - Caravanes légèreskrv

Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids <= 1600 kg

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caravane de 3,5 mètres de longueur pour 2,2 mètres de largeur, d'un poids de 1200 kg
- Remorque pour camping avec toile de tente et mobilier intérieur, d’un poids de 1400 kg et des dimensions de 4,5m x 2,5m
- Semi-remorque de type petite maison, d’un poids de 1500 kg, avec une superficie de 15 mètres carrés et une hauteur de 3,2 mètres
- Caravane élargie avec terrasse extérieure, d'un poids de 1300 kg et des dimensions de 5,5m x 2,8m
- Remorque pour habitation légère, d'un poids de 1100 kg et des dimensions de 3,8m x 2,2m
- Caravane de luxe avec salle de bain et kitchenette, d’un poids de 1590 kg et des dimensions de 6,2m x 2,5m

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties 871610 Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane 87161092 D'un poids n'excédant pas 1600 kg 87161098 D'un poids excédant 1600 kg

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8716
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871610
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87161092
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87161092
2011: 87161010
2012: 87161092
2011: 87161091
2012: 87161092
2011: 87161094
2012: 87161092