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Code SH 87161098 - Remorques de plus de 1600 kg
Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Remorque pour camping avec-toit élevé (4,5 m x 2,2 m x 2,8 m, 1800 kg)
- Semi-remorque pour habitat permanent, à deux étages (6,5 m x 2,5 m x 4,2 m, 2200 kg)
- Caravane domestique avec cabine disposant de trois chambres (7,2 m x 2,8 m x 3,5 m, 2800 kg)
- Remorque luxueuse avec salle de bain et cuisine équipée (5,5 m x 2,8 m x 3,8 m, 3000 kg)
- Semi-remorque à étages avec balcon et solarium (9,5 m x 3,2 m x 5,5 m, 4200 kg)
- Semi-remorque pour habitat permanent, à deux étages (6,5 m x 2,5 m x 4,2 m, 2200 kg)
- Caravane domestique avec cabine disposant de trois chambres (7,2 m x 2,8 m x 3,5 m, 2800 kg)
- Remorque luxueuse avec salle de bain et cuisine équipée (5,5 m x 2,8 m x 3,8 m, 3000 kg)
- Semi-remorque à étages avec balcon et solarium (9,5 m x 3,2 m x 5,5 m, 4200 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8716
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871610
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87161098
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87161098
2011:
87161010
➜
2012:
87161098
2011:
87161096
➜
2012:
87161098
2011:
87161099
➜
2012:
87161098