Code SH 87161092 - caravanes <= 1600 kg

Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids <= 1600 kg

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caravane légère pour camping, modèle compact, poids 1200 kg, longueur 4,5 m, largeur 2 m, hauteur 2,5 m
- Remorque habitable pliante, poids 1100 kg, dimensions repliées : 2 m x 1,5 m x 1,2 m, dimensions dépliées : 5 m x 2,2 m x 2,6 m
- Semi-remorque caravanette, poids 1500 kg, équipée de panneaux solaires, longueur 6 m, largeur 2,3 m, hauteur 2,8 m
- Caravane ultra-légère pour petits véhicules, poids 900 kg, longueur 3,8 m, largeur 1,8 m, hauteur 2,2 m
- Remorque camping avec toit relevable, poids 1400 kg, dimensions fermées : 4 m x 2 m x 1,8 m, dimensions ouvertes : 4 m x 2 m x 3 m
- Caravane familiale légère, poids 1550 kg, longueur 5,5 m, largeur 2,2 m, hauteur 2,7 m, équipée de 4 couchages
- Remorque habitable à traction animale, poids 800 kg, longueur 3,5 m, largeur 1,5 m, hauteur 2 m

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties 871610 Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane 87161092 D'un poids n'excédant pas 1600 kg 87161098 D'un poids excédant 1600 kg

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8716
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871610
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87161092
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87161092
2011: 87161010
2012: 87161092
2011: 87161091
2012: 87161092
2011: 87161094
2012: 87161092