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Code SH 88051010 - Matériel de lancement aérien
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sisteme de lancement de fusées àpropergol solide (10mètres de long, 2mètres de diamètre)
- Supports deGuidage pour missiles balistiques (hauteur 5mètres, diamètre 1,5mètre)
- Treuils électriques pour le lancement d'avions à réaction (poids 500kg, 3mètres de long)
- Catapultes à vapeur pour le lancement d'avions à hélice (longueur 20mètres, poids 1tonne)
- Supports de lancement pour drones militaires (hauteur 2mètres, diamètre 0,5mètre)
- Supports deGuidage pour missiles balistiques (hauteur 5mètres, diamètre 1,5mètre)
- Treuils électriques pour le lancement d'avions à réaction (poids 500kg, 3mètres de long)
- Catapultes à vapeur pour le lancement d'avions à hélice (longueur 20mètres, poids 1tonne)
- Supports de lancement pour drones militaires (hauteur 2mètres, diamètre 0,5mètre)
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8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
880510
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
88051010
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
88051090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8805
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880510
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88051010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87