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Code SH 88051090 - Appareils dappontage aérien
Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Système d'atterrissage de drone pour hélicoptère (1,5 kg, 30 cm x 20 cm x 15 cm)
- Appareil de réception pour avion à moteur (40 kg, 1,5 m x 1 m x 0,5 m)
- Dispositif de récupération pour drone de surveillance (500 g, 20 cm x 15 cm x 10 cm)
- Module de stabilisation pour voilier volant (10 kg, 50 cm x 30 cm x 20 cm)
- Appareil de récupération automatique pour planeur (2 kg, 40 cm x 20 cm x 10 cm)
- Système d'amarrage pour hélicoptère de secours (80 kg, 2 m x 1,5 m x 1 m)
- Appareil de réception pour avion à moteur (40 kg, 1,5 m x 1 m x 0,5 m)
- Dispositif de récupération pour drone de surveillance (500 g, 20 cm x 15 cm x 10 cm)
- Module de stabilisation pour voilier volant (10 kg, 50 cm x 30 cm x 20 cm)
- Appareil de récupération automatique pour planeur (2 kg, 40 cm x 20 cm x 10 cm)
- Système d'amarrage pour hélicoptère de secours (80 kg, 2 m x 1,5 m x 1 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
880510
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
88051010
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
88051090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8805
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880510
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88051090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87