Code SH 88051010 - appareils lancement véhicules aériens, parties

Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CATAPULTE POUR LANCEMENT DAVIONS DE CHASSE (POIDS : 15 TONNES, LONGUEUR : 50 MÈTRES, CAPACITÉ DE LANCEMENT : 30 TONNES MAX)
- SYSTÈME DE LANCEMENT PAR RESSORT POUR DRONES MILITAIRES (POIDS : 500 KG, LONGUEUR : 10 MÈTRES, PORTÉE DE LANCEMENT : 100 MÈTRES)
- RAMPE DE LANCEMENT POUR VÉHICULES AÉRIENS AUTONOMES (POIDS : 2 TONNES, LONGUEUR : 20 MÈTRES, INCLINAISON : 30 DEGRÉS)
- DISPOSITIF DE LANCEMENT POUR MICRO-DRONES (POIDS : 50 KG, DIMENSIONS : 2 M X 1 M, CAPACITÉ : 10 UNITÉS PAR LANCEMENT)
- MÉCANISME DE LANCEMENT POUR AVIONS SANS PILOTE (POIDS : 1 TONNE, LONGUEUR : 15 MÈTRES, VITESSE DE LANCEMENT : 150 KM/H)
- PIÈCES DE RECHANGE POUR SYSTÈMES DE LANCEMENT DE VÉHICULES AÉRIENS (MOTEURS, RESSORTS, GUIDES DE RAIL)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties 880510 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties 88051010 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties 88051090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8805
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880510
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88051010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87