Code SH 88051090 - appareils dappontage aérien, parties

Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Système de câbles dappontage pour porte-avions (longueur : 100 mètres, capacité de charge : 50 tonnes)
- Dispositif de freinage hydraulique pour aéronefs (poids : 2 tonnes, capacité de ralentissement : 0 à 300 km/h en 3 secondes)
- Crochet dappontage pour hélicoptères (acier renforcé, résistance : 10 tonnes)
- Plateforme dappontage rétractable pour drones (dimensions : 5 m x 5 m, charge maximale : 500 kg)
- Système de guidage laser pour appontage de véhicules aériens (portée : 1 km, précision : ±5 cm)
- Treuil motorisé pour câbles dappontage (puissance : 15 kW, vitesse de traction : 2 m/s)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties 880510 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties 88051010 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties 88051090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 88
69 Restrictions commerciales et politique
Position 8805
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880510
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88051090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87