Code SH 89039310 - Bateaux de plaisance de petite taille

Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau à moteur hors-bord de 6,5 m de longueur et 80 kg de poids
- Canoë kayak de 5,2 m de longueur et 40 kg de poids
- Bateau de plaisance de 7,2 m de longueur et 90 kg de poids
- Rame en bois de 6,8 m de longueur et 70 kg de poids
- Bateau de sport de 7,3 m de longueur et 85 kg de poids

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Autres 890393 D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 89039310 D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 89039390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890393
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039310
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89039310
2021: 89039910
2022: 89039310