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Code SH 89039310 - Bateaux de plaisance de petite taille
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau à moteur hors-bord de 6,5 m de longueur et 80 kg de poids
- Canoë kayak de 5,2 m de longueur et 40 kg de poids
- Bateau de plaisance de 7,2 m de longueur et 90 kg de poids
- Rame en bois de 6,8 m de longueur et 70 kg de poids
- Bateau de sport de 7,3 m de longueur et 85 kg de poids
- Canoë kayak de 5,2 m de longueur et 40 kg de poids
- Bateau de plaisance de 7,2 m de longueur et 90 kg de poids
- Rame en bois de 6,8 m de longueur et 70 kg de poids
- Bateau de sport de 7,3 m de longueur et 85 kg de poids
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890393
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039310
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89039310
2021:
89039910
➜
2022:
89039310