Code SH 89039390 - Bateaux spécialisés ≤ 7,5m

Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Voilier de 6,5 m de long avec un poids de 250 kg, équipé d'un moteur hors-bord de 200 cv
- Canoë en fibre de carbone de 5 m de long pesant 120 kg
- Bateau à rames en bois de 7 m de long pesant 180 kg
- Bateau de sport à moteur de 6 m de long pesant 350 kg
- Bateau de plaisance à coque en fibre de verre de 6,8 m de long pesant 220 kg
- Canoë en aluminium de 5,5 m de long pesant 140 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Autres 890393 D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 89039310 D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 89039390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890393
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039390
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89039390
2021: 89039991
2022: 89039390