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Code SH 89059010 - Bateaux spéciaux maritimes
Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau-phare utilisé pour guider les navires dans les eaux côtières (longueur 40m, largeur 10m)
- Ponton-grue équipé d'une grue de 50 tonnes/mètre pour les opérations de remorquage (58m de long, 18m de large)
- Bateau-pompe pour la mise en sécurité des épaves de navires (26m de long, 8m de large)
- Bateau de sauvetage équipé de lanternes et de moyens de remorquage pour secourir les navires en détresse (32m de long, 10m de large)
- Bateau-laboratoire pour la recherche marine équipé de.labordes de prélèvement d'échantillons de fond marin (45m de long, 12m de large)
- Bateau-dépôt pour le stockage de vivres et de carburant pour les navires en mer (38m de long, 11m de large)
- Ponton-grue équipé d'une grue de 50 tonnes/mètre pour les opérations de remorquage (58m de long, 18m de large)
- Bateau-pompe pour la mise en sécurité des épaves de navires (26m de long, 8m de large)
- Bateau de sauvetage équipé de lanternes et de moyens de remorquage pour secourir les navires en détresse (32m de long, 10m de large)
- Bateau-laboratoire pour la recherche marine équipé de.labordes de prélèvement d'échantillons de fond marin (45m de long, 12m de large)
- Bateau-dépôt pour le stockage de vivres et de carburant pour les navires en mer (38m de long, 11m de large)
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8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
890590
Autres
89059010
Pour la navigation maritime
89059090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8905
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89059010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06