Numéro du tarif douanier Position 9021 - Résultats de recherche (17)

9021
Appareils médico-orthopédiques
90219090
Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)
90215000
Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)
902190
Sous-titre
Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils complets pour faciliter l'audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets)
90219010
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.
902121
Sous-titre
Dents artificielles
90212110
Dents artificielles, en matières plastiques
90212190
Dents artificielles, en matières autres que plastiques
9021
Position
Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
902110
Sous-titre
Appareils d'orthopédie ou pour fractures
90211010
Articles et appareils d'orthopédie
90211090
Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
90213910
Articles et appareils de prothèse oculaire
90213990
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)
90214000
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)
90212900
Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)
90213100
Prothèses articulaires d'orthopédie
902139
Sous-titre
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire et prothèses articulaires)