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Code SH 90065380 - Appareils photo 35 mm
Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm (sauf appareils photographiques à développement et tirage instantanés, appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 900630 et appareils photographiques jetables)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Appareil photographique reflex numérique pour pellicules en rouleaux de 35 mm, pesant 0,5 kg (13,5 x 10,5 x 6,5 cm)
- Appareil photographique mécanique argentique pour pellicules en rouleaux de 35 mm, avec objectif à ouverture maximale de f/1,4 (15 x 10 x 7 cm, poids : 0,8 kg)
- Appareil photographique compact format 135 pour pellicules en rouleaux de 35 mm, inclus avec téléobjectif (12 x 7,5 x 5 cm, poids : 0,3 kg)
- Caméra rangefinder pour pellicules en rouleaux de 35 mm, avec viseur optique et objectif à focale fixe (11 x 6,5 x 3,5 cm, poids : 0,4 kg)
- Appareil photographique monobloc pour pellicules en rouleaux de 35 mm, avec écran LCD pour la visée (14 x 9,5 x 8 cm, poids : 0,9 kg)
- Appareil photographique mécanique argentique pour pellicules en rouleaux de 35 mm, avec objectif à ouverture maximale de f/1,4 (15 x 10 x 7 cm, poids : 0,8 kg)
- Appareil photographique compact format 135 pour pellicules en rouleaux de 35 mm, inclus avec téléobjectif (12 x 7,5 x 5 cm, poids : 0,3 kg)
- Caméra rangefinder pour pellicules en rouleaux de 35 mm, avec viseur optique et objectif à focale fixe (11 x 6,5 x 3,5 cm, poids : 0,4 kg)
- Appareil photographique monobloc pour pellicules en rouleaux de 35 mm, avec écran LCD pour la visée (14 x 9,5 x 8 cm, poids : 0,9 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9006
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
Autres appareils photographiques
900653
Pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm
90065310
Appareils photographiques jetables
90065380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9006
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900653
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90065380
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90065380
Changements en faveur de 90065380
2021:
90065380
➜
2022:
90065380
Changements en faveur de 90065380
2006:
90062000
➜
2007:
90065380
2006:
90065390
➜
2007:
90065380
2021:
90065100
➜
2022:
90065380
2021:
90065380
➜
2022:
90065380