Code SH 90109020 - Appareils & Matériel Médical

Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Microscope électrique (poids : 25 kg, taille : 50 x 30 x 20 cm)
- Caméra endoscopique (taille : 10 x 5 x 5 cm, poids : 1 kg)
- Pompe à vide pour appareil de mesure (métrique : 220V, 50Hz, 10A)
- Écran de contrôle pour appareil de mesure (taille : 15 cm, poids : 0.5 kg)
- Adaptateur électrique pour appareil de mesure (métrique : 110V, 60Hz, 5A)
- Logiciel de traitement d'images pour microscope (support : CD-ROM, poids : 0.1 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections 901090 Parties et accessoires 90109020 Des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000 90109080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9010
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90109020
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90109020
2016: 90109000
➜
2017: 90109020