Code SH 90131010 - Lunettes pour machines

Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lunettes pour machines-outils de fraisage horizontal (120 mm de diamètre, 50 mm de hauteur)
- Ocularaire pour microscope de précision (40x grossissement, 20 mm de diamètre)
- Lunettes pour machine à coudre industrielle (largeur 150 mm, épaisseur 20 mm)
- Ocularaire pour projector de diapositives (110 mm de diamètre, poids 0,5 kg)
- Lunettes pour machine à measurer la définition de l'image (50 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Lunettes pour appareil de radiosondage (120 mm de hauteur, 80 mm de diamètre)
- Lunettes pour spectrographe de laboratoire (60 mm de diamètre, 30 mm de hauteur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9013 Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 901310 Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI 90131010 Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI 90131090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9013
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901310
30 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90131010
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2021-04-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-06-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90131010
2016: 90131000
2017: 90131010