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Code SH 90142020 - Centrales inertielles navigation
Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Centrale inertielle de navigation pour avion de transport de 200 kg (160 x 80 x 60 cm)
- Système de navigation inertielle pour système de combat aérien (350 kg, 2 mètres de long)
- Centrale inertielle à fibre optique pour hélicoptère (50 kg, 60 x 40 x 30 cm)
- Système de navigation inertielle pour vaisseau spatial (1000 kg, 4 mètres de long x 2 mètres de large)
- Centrale inertielle hybride pour drone de surveillance (10 kg, 30 x 20 x 10 cm)
- Système de navigation inertielle pour système de combat aérien (350 kg, 2 mètres de long)
- Centrale inertielle à fibre optique pour hélicoptère (50 kg, 60 x 40 x 30 cm)
- Système de navigation inertielle pour vaisseau spatial (1000 kg, 4 mètres de long x 2 mètres de large)
- Centrale inertielle hybride pour drone de surveillance (10 kg, 30 x 20 x 10 cm)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9014
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901420
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90142020
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90142020
2005:
90142013
➜
2006:
90142020
2005:
90142090
➜
2006:
90142020