Code SH 90142080 - Appareils navigation aérienne spatiale

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Téléindicateurs de vitesse (type électrique ou électronique) pour avion
- Altivars pour hélicoptère (poids : 5 kg, taille : 20 x 15 x 10 cm)
- Sytèmes de navigation par système de positionnement global (GPS) pour vaisseau spatial
- Instruments de mesure de la pression atmosphérique pour cockpit d'avion (hauteur : 10 cm, diamètre : 5 cm)
- Indicateurs de direction de vol pour pilote d'avion (écran lcd, poids : 0,5 kg)
- Centrales de navigation embarquée pour navette spatiale (poids : 20 kg, taille : 50 x 30 x 20 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9014 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation 901420 Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 90142020 Centrales inertielles 90142080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9014
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901420
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90142080
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90142080
2005: 90142018
2006: 90142080
2005: 90142090
2006: 90142080