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Code SH 90158020 - Instruments météo, hydro, géo
Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Anémomètres pour mesurer la vitesse du vent (
) - Étuvettes pour la mesure de la température et de l'humidité (
) - Ombromètres pour la mesure des précipitations (
) - Sismographes pour enregistrer les mouvements sismiques (
) - Radar météorologique pour la détection des précipitations et des mouvements de l'atmosphère (
) - Thermomètres pour mesurer la température de l'air ou de l'eau (
)
) - Étuvettes pour la mesure de la température et de l'humidité (
) - Ombromètres pour la mesure des précipitations (
) - Sismographes pour enregistrer les mouvements sismiques (
) - Radar météorologique pour la détection des précipitations et des mouvements de l'atmosphère (
) - Thermomètres pour mesurer la température de l'air ou de l'eau (
)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9015
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
901580
Autres instruments et appareils
90158020
De météorologie, d'hydrologie et de géophysique
90158040
De géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
90158080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901580
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90158020
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90158020
2016:
90158011
➜
2017:
90158020
2016:
90158093
➜
2017:
90158020