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Code SH 90158040 - Géodésie et instrumentation
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Échelles de nivellement (20m, 30m, 50m)
- Stades tachymétriques (avec 3 batteries, écran LCD, 1 kg)
- GPS/GNSS pour surveiller les déplacements des vaisseaux ( Récepteur 72 canaux, 3,5 kg)
- Réseau de référence géodésique (station de base, 3 antennes, poids 1,2 kg)
- Théodolites électroniques à distance relevée pour des mesures d’angles et de distances (réflex 360°, 5 kg)
- instruments de relevé de fonds marins (sondeurs multifaisceaux, sondeurs de profondeur, 20 kg)
- Stades tachymétriques (avec 3 batteries, écran LCD, 1 kg)
- GPS/GNSS pour surveiller les déplacements des vaisseaux ( Récepteur 72 canaux, 3,5 kg)
- Réseau de référence géodésique (station de base, 3 antennes, poids 1,2 kg)
- Théodolites électroniques à distance relevée pour des mesures d’angles et de distances (réflex 360°, 5 kg)
- instruments de relevé de fonds marins (sondeurs multifaisceaux, sondeurs de profondeur, 20 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9015
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
901580
Autres instruments et appareils
90158020
De météorologie, d'hydrologie et de géophysique
90158040
De géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
90158080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901580
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90158040
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90158040
2016:
90158019
➜
2017:
90158040
2016:
90158091
➜
2017:
90158040