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Code SH 90159000 - Pièces dinstruments géophysiques
Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Objectif de théodolite (diagonale 70 mm, poids 350 g)
- Écran de visée pour instrument d'arpentage (largueur 10 cm, hauteur 5 cm)
- Câble de connexion pour écho-sondeur hydrographique (longueur 20 m)
- Platine de réflexion pour système de positionnement par satellites (GPS) ( dimensions 20 cm x 15 cm)
- Batterie pour-appareil de nivellement (12 V, 4 Ah)
- Support de antenne pour station météorologique (hauteur 2 m, diamètre 5 cm)
- Écran de visée pour instrument d'arpentage (largueur 10 cm, hauteur 5 cm)
- Câble de connexion pour écho-sondeur hydrographique (longueur 20 m)
- Platine de réflexion pour système de positionnement par satellites (GPS) ( dimensions 20 cm x 15 cm)
- Batterie pour-appareil de nivellement (12 V, 4 Ah)
- Support de antenne pour station météorologique (hauteur 2 m, diamètre 5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901590
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90159000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06