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Code SH 90171010 - « Seuls les traceurs plotters »

Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Traceur à encreurs jetables pour papier standard A4 (210 x 297 mm)
- Plotter pour graphisme numérique, résolution 1440 dpi, couleurs 6 (format A1)
- Traceur pour tirages photographiques, taille maximale 30x40 cm, poids 12 kg
- Plotter avec système de charge automatique, supportant jusqu'à 4 rouleaux de papier
- Traceur à jet d'encre haute vitesse pour présentations commerciales (format A0)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9017

Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

901710

Tables et machines à dessiner, même automatiques

90171010

Traceurs

90171090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9017

3 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 901710

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90171010

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90171010

1996: 90171010

➜

1997: 90171000

Changements en faveur de 90171010