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Code SH 90171090 - Tables machines à dessiner
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Table à dessiner professionnelle avec plateau en bois de 120 x 80 cm, bois durable, poids : 35 kg
- Machine à dessiner automatique pour architectures, avec fonctionnalité de gestion de projets, mémoire de 16 Go, écran tout écran de 24 pouces
- Machine à dessiner mécanique pour étudiants, avec plateau de 60 x 40 cm, corps en plastique résistant
- Table à dessiner pour les enfants, avec plateau de 40 x 30 cm, bordure en bois souple, poids : 10 kg
- Machine à dessiner pour publicités, avec fonctionnalité de coupe de vinyle, taille de 100 x 50 cm, poids : 25 kg
- Table à dessiner avec système de traçage optique, plateau de 80 x 60 cm, pieds ajustables en hauteur
- Machine à dessiner automatique pour architectures, avec fonctionnalité de gestion de projets, mémoire de 16 Go, écran tout écran de 24 pouces
- Machine à dessiner mécanique pour étudiants, avec plateau de 60 x 40 cm, corps en plastique résistant
- Table à dessiner pour les enfants, avec plateau de 40 x 30 cm, bordure en bois souple, poids : 10 kg
- Machine à dessiner pour publicités, avec fonctionnalité de coupe de vinyle, taille de 100 x 50 cm, poids : 25 kg
- Table à dessiner avec système de traçage optique, plateau de 80 x 60 cm, pieds ajustables en hauteur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901710
Tables et machines à dessiner, même automatiques
90171010
Traceurs
90171090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901710
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90171090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90171090
Changements en faveur de 90171090
1996:
90171090
➜
1997:
90171000
Changements en faveur de 90171090
1997:
90171000
➜
1998:
90171090