Code SH 90178090 - Instruments de mesure

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Règle métrique (30 cm de long, graduée en mm)
- Calibre à bitte (manuel, 0 à 200 mm)
- Instrument de mesure à curseur (pour mesure de longueurs jusqu'à 1 m, précision de 0,1 mm)
- Compas à points (pour mesure de longueurs et de cercles, 15 cm de diamètre)
- Micromètre à vis (pour mesure de très petites longueurs, précision de 0,01 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 901780 Autres instruments 90178010 Mètres et règles divisées 90178090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901780
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90178090
-