Code SH 90212190 - Dents artificielles non plastiques

Dents artificielles, en matières autres que plastiques
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dents artificielles en céramique (porcelaine, zircone) pour une prothèse complète (montant total : 500 euros)
- Dents artificielles en métal (titanium, argent) pour une couronne dentaire (hauteur 1,5 cm, diamètre 0,8 cm)
- Dents artificielles en composite (verre, fibre de verre) pour une restauration dentaire (poids 10 g, hauteur 2 cm)
- Dents artificielles en bois dur (ébène, buis) pour une dent en avant (longueur 2,2 cm, largeur 1,1 cm)
- Dents artificielles en verre pour une prothèse partielle (montant total : 200 euros)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité Articles et appareils de prothèse dentaire 902121 Dents artificielles 90212110 En matières plastiques 90212190 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902121
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90212190
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