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Code SH 90212900 - Appareils de prothèse dentaire

Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Couronne dentaire en métal précieux (10 grammes, ø 2,5 cm)
- Appareil de contention buccale en titane (20 cm de long, 1,5 cm de large)
- Prothèse partielle amovible en résine acrylique (3,5 cm², 1 cm de haut)
- Dispositif de réhabilitation maxillo-faciale en silicone (15 cm de diamètre)
- Appareil de soutien gingival en Titane Grade 5 (2 cm de long, 0,5 cm de large)
- Chèque-dent en acier inoxydable (1,5 cm de diamètre, 0,3 cm de haut)
- Prothèse dentaire complète en résine composite (5 cm de diamètre, 2 cm de haut)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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9021

Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité

Articles et appareils de prothèse dentaire

90212900

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9021

1 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 902129

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90212900

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90212900

1996: 90212910

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1997: 90212900

1996: 90212990

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