Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 90213990 - Appareils de prothèse médicaux
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Membre artificiel pour la jambe (64 cm de hauteur, 1,5 kg)
- Pouce artificiel (munis de phalanges mobiles)
- Prothèse de main (munis de doigts-flexibles)
- Prothèse de pied (munis de système de suspension)
- Membre artificiel pour le bras (97 cm de longueur, 3 kg)
- Prothèse de hanche (munis de système de stabilisation)
- Pouce artificiel (munis de phalanges mobiles)
- Prothèse de main (munis de doigts-flexibles)
- Prothèse de pied (munis de système de suspension)
- Membre artificiel pour le bras (97 cm de longueur, 3 kg)
- Prothèse de hanche (munis de système de stabilisation)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
Autres articles et appareils de prothèse
902139
Autres
90213910
Prothèses oculaires
90213990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902139
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90213990
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90213990
2001:
90213090
➜
2002:
90213990