Code SH 90221400 - Appareils rayons X médicaux

Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Appareil de radiologie médicale pour les diagnostics d'urgence (poids : 200 kg, taille : 120 x 80 x 150 cm)
- Générateur de rayons X pour la chirurgie orthopédique (poids : 50 kg, taille : 50 x 30 x 40 cm)
- Table d'examen médical équipée de rayons X (largeur : 80 cm, longueur : 160 cm, hauteur : 90 cm)
- Fauteuil dentaire équipé d'un appareil de radiographie (poids : 30 kg, hauteur : 120 cm, largeur : 60 cm)
- Pupitre de commande pour appareil de radiothérapie (poids : 20 kg, taille : 40 x 30 x 20 cm)
- Écran de visualisation de radios médicales (diagonale : 24 pouces, résolution : 1920 x 1080 pixels)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 90221400 Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902214
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90221400
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90221400
1995: 90221100
1996: 90221400