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Code SH 90261021 - Débitmètres électroniques pour liquides
Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Débitmètre à ultrasons pour mesure du débit de liquide dans les canalisations (pour diamètres de 1 à 10 cm)
- Débitmètre électromagnétique pour mesure du débit d'eaux industrielles (jusqu'à 5000 L/min)
- Débitmètre à mesure de vitesse pour contrôle du débit des carburants (à utiliser dans les stations-service)
- Débitmètre à effet Coriolis pour mesure du débit de produit pharmaceutique (précision 0,1%)
- Débitmètre à turbidité pour contrôle du débit des eaux usées (jusqu'à 1000 L/min)
- Débitmètre électromagnétique pour mesure du débit d'eaux industrielles (jusqu'à 5000 L/min)
- Débitmètre à mesure de vitesse pour contrôle du débit des carburants (à utiliser dans les stations-service)
- Débitmètre à effet Coriolis pour mesure du débit de produit pharmaceutique (précision 0,1%)
- Débitmètre à turbidité pour contrôle du débit des eaux usées (jusqu'à 1000 L/min)
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9026
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
902610
Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
électroniques
90261021
Débitmètres
90261029
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9026
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902610
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90261021
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90261021
2005:
90261010
➜
2006:
90261021
2005:
90261051
➜
2006:
90261021