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Code SH 90261029 - Instruments liquides électroniques
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Instrument de mesure de niveau de liquide à ultrasons (40x20x15 cm, 2 kg)
- Capteur de débit électronique pour monitoring des processus (10x5x5 cm, 0.5 kg)
- Appareil de contrôle de niveau de réservoir (30x20x10 cm, 3 kg)
- Système de surveillance de débit de fluide pour les canalisation (60x30x20 cm, 5 kg)
- Capteur de débit électronique pour monitoring des processus (10x5x5 cm, 0.5 kg)
- Appareil de contrôle de niveau de réservoir (30x20x10 cm, 3 kg)
- Système de surveillance de débit de fluide pour les canalisation (60x30x20 cm, 5 kg)
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PT
SK
SL-
9026
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
902610
Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
électroniques
90261021
Débitmètres
90261029
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9026
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902610
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90261029
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90261029
2005:
90261010
➜
2006:
90261029
2005:
90261059
➜
2006:
90261029