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Code SH 90269000 - Parties et accessoires instruments mesure
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écran LCD pour débitmètre à ultrasons (15 cm x 20 cm, 500 g)
- Capteur de pression absolut pour manomètre (inclus 2 câbles, 10 cm de long)
- Régulateur de pression pour gaz (90 mm de diamètre, 1 kg)
- Tuyau d'alimentation en plastique pour indicateur de niveau (100 cm de long, 2 mm de diamètre)
- Carte électronique pour compteur de chaleur (65 x 35 mm, 20 g)
- Capteur de pression absolut pour manomètre (inclus 2 câbles, 10 cm de long)
- Régulateur de pression pour gaz (90 mm de diamètre, 1 kg)
- Tuyau d'alimentation en plastique pour indicateur de niveau (100 cm de long, 2 mm de diamètre)
- Carte électronique pour compteur de chaleur (65 x 35 mm, 20 g)
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9026
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
90269000
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9026
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902690
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90269000
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90269000
Changements en faveur de 90269000
2006:
90269000
➜
2007:
85423110
2006:
90269000
➜
2007:
85423210
2006:
90269000
➜
2007:
85423910
2006:
90269000
➜
2007:
90269000
Changements en faveur de 90269000
2005:
90269010
➜
2006:
90269000
2005:
90269090
➜
2006:
90269000
2006:
90269000
➜
2007:
90269000