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Code SH 90303370 - Instruments de mesure électricité
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voltmètres analogiques pour mesurer la tension électrique (< 100 V, taille : 10 cm x 5 cm)
- Appareils de contrôle de courant pour machines électriques (poids : 500 g, dimensions : 20 cm x 15 cm x 10 cm)
- Wattmètres numériques pour mesurer la puissance active (< 10 kW, largeur : 15 cm, hauteur : 8 cm)
- Débitmètres pour mesurer le débit de fluides (pression maximale : 10 bar, diamètre : 5 cm)
-Contrôleurs de tension pour réseaux électriques (tension maximale : 1000 V, largeur : 20 cm, hauteur : 10 cm)
- Appareils de contrôle de courant pour machines électriques (poids : 500 g, dimensions : 20 cm x 15 cm x 10 cm)
- Wattmètres numériques pour mesurer la puissance active (< 10 kW, largeur : 15 cm, hauteur : 8 cm)
- Débitmètres pour mesurer le débit de fluides (pression maximale : 10 bar, diamètre : 5 cm)
-Contrôleurs de tension pour réseaux électriques (tension maximale : 1000 V, largeur : 20 cm, hauteur : 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
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9030
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
903033
Autres, sans dispositif enregistreur
90303320
Instruments pour la mesure de la résistance
90303370
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903033
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90303370
2020-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1776/19
2020-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2020-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90303370
2019:
90303330
➜
2020:
90303370
2019:
90303380
➜
2020:
90303370