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Code SH 90314100 - Appareils de contrôle optique
Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Projecteur de profils pour le contrôle des disquets de 12 pouces (330 mm de diamètre, 12 kg) permettant une précision de 0,01 mm
- Appareil de mesure de défauts sur les réticules pour la fabrication de circuits intégrés de 300 mm de diamètre (poids : 50 kg)
- Instrument de contrôle optique pour la vérification des défauts sur les masques photographiques (taille : 200 x 200 mm, réglage à 0,001 mm près)
- Machine de mesure de la planéité des disques durs de 3,5 pouces (89 mm de diamètre, poids : 2 kg) utilisée dans la fabrication de STOCKAGE INFORMATIQUE
- Appareil de contrôle de la qualité des semi-conducteurs (800 x 600 dpi, poids : 20 kg)
- Instrument de mesure de la rugosité de surface des réticules pour la fabrication de circuits intégrés de 450 mm de large (poids : 10 kg)
- Projecteur de profils pour le contrôle des fausses pièces de 150 x 150 mm (poids : 5 kg)
- Appareil de mesure de défauts sur les réticules pour la fabrication de circuits intégrés de 300 mm de diamètre (poids : 50 kg)
- Instrument de contrôle optique pour la vérification des défauts sur les masques photographiques (taille : 200 x 200 mm, réglage à 0,001 mm près)
- Machine de mesure de la planéité des disques durs de 3,5 pouces (89 mm de diamètre, poids : 2 kg) utilisée dans la fabrication de STOCKAGE INFORMATIQUE
- Appareil de contrôle de la qualité des semi-conducteurs (800 x 600 dpi, poids : 20 kg)
- Instrument de mesure de la rugosité de surface des réticules pour la fabrication de circuits intégrés de 450 mm de large (poids : 10 kg)
- Projecteur de profils pour le contrôle des fausses pièces de 150 x 150 mm (poids : 5 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9031
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
Autres instruments et appareils optiques
90314100
Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903141
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90314100
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90314100
1995:
90314010
➜
1996:
90314100
1995:
90314020
➜
1996:
90314100