Code SH 90314990 - Instruments optiques de mesure

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Micromètre optique pour mesurer la précision des pièces mécaniques (précision 0,001 mm)
- Spectromètre de masse à ionisation par plasma (poids : 50 kg, dimensions : 100 x 80 x 150 cm)
- Interféromètre lasers pour mesurer les vibrations de structures mécaniques (longueur d'onde 632,8 nm)
- Réfractomètre à prisme pour mesurer l'indice de réfraction des matières transparentes (précision 0,0001)
- Fibre optique pour la mesure de la température et de la pression (longueur 100 m, diamètre 1 mm)
- Autocollimateur pour mesurer les angles et les posiements d'objets avec précision (précision 1 angle seconde)
- Densimètre à laser pour mesurer la densité des liquides et des gaz (erreure ≤ 0,5% )

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils Autres instruments et appareils optiques 903149 Autres 90314910 Projecteurs de profils 90314990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903149
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90314990
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90314990
1998: 90314990
1999: 90314900

Changements en faveur de 90314990
1995: 90314090
1996: 90314990
2006: 90314900
2007: 90314990