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Code SH 90330090 - Accessoires machines chapitre 90
Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roue dentée pour machine-outil (Ø 50 mm, épaisseur 10 mm)
- Écran de contrôle pour appareil médical (15 pouces, résolution 1024x768)
- Sonde de températureハイ rez pour instrument de mesure (longueur 50 cm, diamètre 2 mm)
- Pied pour microscope (hauteur 10 cm, poids 500 g)
- Moteur pas-à-pas pour instruments de précision (Taille 37x37x20 mm, poids 120 g)
- Câble d'alimentation pour appareil d'analyse (longueur 2 m, 10 A, 12 V)
- Réflecteur laser pour spectromètre (diamètre 50 mm, épaisseur 5 mm)
- Écran de contrôle pour appareil médical (15 pouces, résolution 1024x768)
- Sonde de températureハイ rez pour instrument de mesure (longueur 50 cm, diamètre 2 mm)
- Pied pour microscope (hauteur 10 cm, poids 500 g)
- Moteur pas-à-pas pour instruments de précision (Taille 37x37x20 mm, poids 120 g)
- Câble d'alimentation pour appareil d'analyse (longueur 2 m, 10 A, 12 V)
- Réflecteur laser pour spectromètre (diamètre 50 mm, épaisseur 5 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9033
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903300
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90330090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90330090
2016:
90330000
➜
2017:
90330090