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Code SH 91059100 - Appareils dhorlogerie électriques
Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réveil électrique avec affichage numérique (15 cm x 10 cm x 5 cm, 0,5 kg)
- Pendulette électrique murale (40 cm de diamètre, 1 kg)
- Appareil d'horlogerie pour événement sportif (chronomètre électrique, 20 cm x 30 cm x 10 cm, 2 kg)
- Horloge de table électrique avec alarme (25 cm de diamètre, 0,8 kg)
- Appareil d'horlogerie pour studio de musique (synchronisateur électrique, 30 cm x 20 cm x 15 cm, 1,5 kg)
- Pendule électrique de voyage avec fonctions additionnelles (réveil, stopwatch, 10 cm x 15 cm x 5 cm, 0,3 kg)
- Pendulette électrique murale (40 cm de diamètre, 1 kg)
- Appareil d'horlogerie pour événement sportif (chronomètre électrique, 20 cm x 30 cm x 10 cm, 2 kg)
- Horloge de table électrique avec alarme (25 cm de diamètre, 0,8 kg)
- Appareil d'horlogerie pour studio de musique (synchronisateur électrique, 30 cm x 20 cm x 15 cm, 1,5 kg)
- Pendule électrique de voyage avec fonctions additionnelles (réveil, stopwatch, 10 cm x 15 cm x 5 cm, 0,3 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910591
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91059100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91059100
1995:
91059110
➜
1996:
91059100
1995:
91059190
➜
1996:
91059100