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Code SH 91059900 - Horlogerie mécanique autre

Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pendule de chambrée mécanique à remontoir (35 cm de diamètre)
- Réveil à pendule à poids (45 cm de hauteur, 25 cm de largeur)
- Horloge de cheminée à échappement (60 cm de hauteur, 40 cm de largeur, 10 kg)
- Pendule de parquet à balancier (50 cm de hauteur, 30 cm de largeur, 5 kg)
- Horloge astronomique à mécanisme complexe (90 cm de hauteur, 60 cm de largeur, 20 kg)