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Code SH 91131010 - Métaux précieux-only
Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bracelet en or 18k (38 mm de circonférence, 20 g)
- Montre-bracelet en argent plein (40 mm de largeur, 12 mm d'épaisseur)
- Partie de bracelet en platine (20 mm de long, 5 mm de large, 3 mm d'épaisseur)
- Mécanisme de montre en or blanc 14k (10 mm de long, 5 mm de large)
- Boîtier de montre en or jaune 22k (40 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Élément de bracelet en argent sterling (25 mm de long, 3 mm de large, 1 mm d'épaisseur)
- Montre-bracelet en argent plein (40 mm de largeur, 12 mm d'épaisseur)
- Partie de bracelet en platine (20 mm de long, 5 mm de large, 3 mm d'épaisseur)
- Mécanisme de montre en or blanc 14k (10 mm de long, 5 mm de large)
- Boîtier de montre en or jaune 22k (40 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Élément de bracelet en argent sterling (25 mm de long, 3 mm de large, 1 mm d'épaisseur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131010
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12