Code SH 91131010 - Métaux précieux-only

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bracelet en or 18k (38 mm de circonférence, 20 g)
- Montre-bracelet en argent plein (40 mm de largeur, 12 mm d'épaisseur)
- Partie de bracelet en platine (20 mm de long, 5 mm de large, 3 mm d'épaisseur)
- Mécanisme de montre en or blanc 14k (10 mm de long, 5 mm de large)
- Boîtier de montre en or jaune 22k (40 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Élément de bracelet en argent sterling (25 mm de long, 3 mm de large, 1 mm d'épaisseur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9113 Bracelets de montres et leurs parties 911310 En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 91131010 En métaux précieux 91131090 En plaqués ou doublés de métaux précieux

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131010
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12