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Code SH 91131090 - Bracelets plaqués ou doublés
Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bracelet de montre en acier décoré d'un fin plaquage d'or (20 cm de circonférence, 15 mm de largeur)
- Élément de fixation en plaqué argent pour bracelet de montre (10 mm de diamètre, 3 mm d'épaisseur)
- Boîtier de montre doublé d'or rose (35 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Élément de décor de bracelet de montre en plaqué platine (5 mm de longueur, 2 mm de largeur)
- Anneau de serrage en plaqué or jaune pour bracelet de montre (15 mm de diamètre, 2 mm d'épaisseur)
- Cache-écrou en doublé argent pour bracelet de montre (8 mm de diamètre, 1 mm d'épaisseur)
- Élément de fixation en plaqué argent pour bracelet de montre (10 mm de diamètre, 3 mm d'épaisseur)
- Boîtier de montre doublé d'or rose (35 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Élément de décor de bracelet de montre en plaqué platine (5 mm de longueur, 2 mm de largeur)
- Anneau de serrage en plaqué or jaune pour bracelet de montre (15 mm de diamètre, 2 mm d'épaisseur)
- Cache-écrou en doublé argent pour bracelet de montre (8 mm de diamètre, 1 mm d'épaisseur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12