Code SH 91131090 - Bracelets plaqués ou doublés

Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bracelet de montre en acier décoré d'un fin plaquage d'or (20 cm de circonférence, 15 mm de largeur)
- Élément de fixation en plaqué argent pour bracelet de montre (10 mm de diamètre, 3 mm d'épaisseur)
- Boîtier de montre doublé d'or rose (35 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Élément de décor de bracelet de montre en plaqué platine (5 mm de longueur, 2 mm de largeur)
- Anneau de serrage en plaqué or jaune pour bracelet de montre (15 mm de diamètre, 2 mm d'épaisseur)
- Cache-écrou en doublé argent pour bracelet de montre (8 mm de diamètre, 1 mm d'épaisseur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9113 Bracelets de montres et leurs parties 911310 En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 91131010 En métaux précieux 91131090 En plaqués ou doublés de métaux précieux

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12