Code SH 91149010 - Ressorts horlogerie et spiraux

Ressorts d’horlogerie, y compris les spiraux

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mainspring (0.5 mm de diamètre, 100 pièces dans un rouleau)
- Ressort spiral (0.8 mm de diamètre, 20 pièces dans un sac)
- Roue à ressort ( inclut un ressort de 10 mm de longueur et 2 mm de largeur)
- Ressort hélicoïdal (3 mm de diamètre, utilisé pour mouvement quart de tour)
- Morte-saison (2 pièces dans un paquet, ressorts de 1.5 mm de diamètre)
- Écran de ressort (utilisé pour montre de poche, ressort de 12 mm de longueur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91149010
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91149010
2021: 91141000
2022: 91149010