Code SH 91149090 - Fournitures dhorlogerie autre

Fournitures d’horlogerie, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montres-bracelets en argent (40 mm de diamètre, poids 50 g)
- Éléments décoratifs pour montres (13 pièces, en argent sterling)
- Boîtiers de montres en bambou (diamètre 42 mm, hauteur 10 mm)
- Cerceaux pour montres en cuir (largeur 20 mm, longueur 18 cm)
- Bijoux pour montres à Quartz (4 pièces, en acier inoxydable)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91149090
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91149090
2021: 91149000
2022: 91149090